|
Accueil | Mentions légales
Mentions légalesInformations légales L’utilisation de ce site implique l’acceptation sans réserve des conditions qui suivent.
La Société Point.P DEVELOPPEMENT s’efforce d’assurer la fiabilité de l’ensemble des informations diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Ces informations n’ont pas un caractère contractuel : A ce titre Point.P DEVELOPPEMENT :
Les documents contenus dans ce site et chacun des éléments créés pour ce site sont soumis aux dispositions régissant le droit de la propriété intellectuelle. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter ce site, n’est conféré à quiconque au regard de ces mêmes dispositions. La reproduction de tous documents publiés sur ce site est uniquement autorisée aux fins exclusives d’ information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’ autres fins étant expressément interdite. Chaque Utilisateur de ce Site qui fournit des informations à Point.P DEVELOPPEMENT consent à celle-ci l’ intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l’autorise à en faire l’ usage qui lui plaira et notamment à les utiliser à des fins commerciales. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux tiers. L’ utilisateur s’ engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site par des actes ayant pour effet de nuire au Site, à l’ éditeur ou aux autres utilisateurs. Ce Site a fait l’ objet d’ une déclaration à la Commission Nationale de l’ Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978. Conformément à l’ article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » du 06 Janvier 1978, toute personne citée sur une page du Site peut exercer ses droits d’ accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations le concernant à l’ adresse e-mail suivante : infos-legales@saint-gobain.com Directeur de publication : Monsieur Patrice Richard Point.P Développement 13-15 rue Germaine Tailleferre 75019 Paris Tél. 01.40.03.33.00 Fax 01.40.03.33.04 POINT.P DEVELOPPEMENT ne garantit en aucune façon l’ exactitude, la précision ou l’ exhaustivité des informations fournies par ces partenaires et diffusées-sur le Site, et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur ces informations. La reproduction de tous documents (photos, sons, textes,…) téléchargés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’ information pour un usage personnel, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’ autres fins étant expressément interdite. Ce Site a été réalisé par la Société : Point.P Développement Le Mozart 13-15 rue Germaine Tailleferre 75019 Paris Tél. : 01.40.03.33.00 Fax : 01.40.03.33.04 Ce Site est hébergé chez : LINKBYNET Parc du Colombier 14 rue Jules Saulnier 93200 Saint Denis. Tél : 01.48.13.18.18 Fax : 01.48.13.18.19 Crédits Photos :
Vidéos : Réalisateur, Marc Bonnecaze - tél : 06 19 58 48 40 Guide Technique de la construction bois : EuroRSCG tél : 04 72 57 50 26 Dossier de presse : CLC Communications - tél : 01 42 93 04 04 Le site Internet http://www.mobissimmo.fr est déclaré auprès de la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés) sous la référence 1153776. |
Le guide techniqueDes réponses innovantes et rassurantes sur la construction d’une maison en bois. |